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MONIER (1)

Les Grands Genets -Chassagne MAZIERES-Gd Pièce-Touranchies-Combes

16310 Cherves-Châtelars

 

Numéro d'établissement : 0007200052

SIRET : 66204327200373

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 14/12/2022

Tableau - Installations classées - MONIER - Inspections
Date inspection Rapport
2022-12-14 RapportInspection_Monier_ChervesCh_dec2022_publiable
Tableau - Installations classées - MONIER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 200000.0
Tableau - Installations classées - MONIER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2008-12-16 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-07-18 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2003-04-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant LAFARGE COUVERTURE - Ch.Chatelars/Mazièr daté du 16/04/2003
2003-01-06 Rapport Rapport concernant LAFARGE COUVERTURE - Ch.Chatelars/Mazièr daté du 06/01/2003

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit