MONIER (1)
Les Grands Genets -Chassagne MAZIERES-Gd Pièce-Touranchies-Combes
16310 Cherves-Châtelars
Numéro d'établissement : 0007200052
SIRET : 66204327200373
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : DREAL NA
Dernière inspection : 14/12/2022
Date inspection | Rapport |
---|---|
2022-12-14 | RapportInspection_Monier_ChervesCh_dec2022_publiable |
Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
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2510 | 1 | Carrières (exploitation de) | Autorisation | 200000.0 |
Date | Type | Description |
---|---|---|
2008-12-16 | Arrêté préfectoral | AP complémentaire (art 18 déc. 77) |
2008-07-18 | Rapport | Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77) |
2003-04-18 | Arrêté préfectoral | Arrêté préfectoral concernant LAFARGE COUVERTURE - Ch.Chatelars/Mazièr daté du 16/04/2003 |
2003-01-06 | Rapport | Rapport concernant LAFARGE COUVERTURE - Ch.Chatelars/Mazièr daté du 06/01/2003 |
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