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AUDOIN et Fils (1)

Peusec Les Cavernes

16410 Garat

 

Numéro d'établissement : 0007200099

SIRET : 90702023400056

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 21/04/2021

Tableau - Installations classées - AUDOIN et Fils - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - AUDOIN et Fils - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 300000.0
Tableau - Installations classées - AUDOIN et Fils - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-08-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2009-12-18 Arrêté préfectoral Arrête prescription PPRT
2009-12-11 Rapport Rapport de prescription PPRT
2008-11-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-04-22 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-05-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AUDOIN et Fils - Garat daté du 03/05/2005
2005-02-18 Rapport Rapport concernant AUDOIN et Fils - Garat daté du 18/02/2005

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit