Installations classées
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AUDOIN et Fils (1)

Peusec Les Cavernes , 16410 Garat

Numéro d'établissement :
0007200099
SIRET :
90702023400056
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 21/04/2021

Installations classées - AUDOIN et Fils - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - AUDOIN et Fils - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - AUDOIN et Fils - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-08-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2009-12-18 Arrêté préfectoral Arrête prescription PPRT
2009-12-11 Rapport Rapport de prescription PPRT
2008-11-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-04-22 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-05-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AUDOIN et Fils - Garat daté du 03/05/2005
2005-02-18 Rapport Rapport concernant AUDOIN et Fils - Garat daté du 18/02/2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit