Installations classées
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TERREAL (1)

Les Vignauds , 16270 Terres-de-Haute-Charente

Numéro d'établissement :
0007200133
SIRET :
56211034600128
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 04/11/2020

Installations classées - TERREAL - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - TERREAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - TERREAL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-08-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2018-03-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2016-08-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation
2013-12-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TERREAL - Roumazières Les Vignauds daté du 13/12/2013
2013-05-27 Rapport Rapport concernant TERREAL - Roumazières Les Vignauds daté du 27/05/2013
2006-07-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TERREAL - Roumazières LesVignauds daté du 27/07/2006
2006-05-22 Rapport Rapport concernant TERREAL - Roumazières LesVignauds daté du 22/05/2006

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit