Installations classées
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Carrières du Confolentais (1)

Négrat ST GERMAIN DE CONFOLENS , 16500 Confolens

Numéro d'établissement :
0007200226
SIRET :
42312184700028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 08/07/2021

Installations classées - Carrières du Confolentais - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - Carrières du Confolentais - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 1.8 m3/h
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 490.0 kW
Installations classées - Carrières du Confolentais - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-03-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2006-03-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE DE NEGRAT - St Germ. Confolens daté du 07/03/2006
2006-01-13 Rapport Rapport concernant CARRIERE DE NEGRAT - St Germ. Confolens daté du 13/01/2006

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit