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CMGO (Grézac) (1)

Longchamp

17120 Grézac

 

Numéro d'établissement : 0007200413

SIRET : 53743318700565

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 25/06/2024

Tableau - Installations classées - CMGO (Grézac) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-25 partiepubliable
Tableau - Installations classées - CMGO (Grézac) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1144.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 17000.0 m2
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 10001.0 m2
Tableau - Installations classées - CMGO (Grézac) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-09-25 AP prescriptions complémentaires 2023 09 25 APC signé
2018-11-15 Arrêté préfectoral APC changement d'exploitant GAIA
2014-03-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2014-03-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GCM Granulats de Chte Mme (Grézac) daté du 21/03/2014
2012-08-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2011-01-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-11-26 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2005-12-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GCM Granulats de Chte Mme (Grzac) daté du 22/12/2005
2005-07-26 Rapport Rapport concernant GCM Granulats de Chte Mme (Grzac) daté du 26/07/2005
1999-05-11 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit