Installations classées
ou autres sites inspectés

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SEC TP SA (Plassay) (1)

Les Râles - La Bouillée , 17250 Plassay

Numéro d'établissement :
0007200488
SIRET :
31968129200029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 07/05/2024

Installations classées - SEC TP SA (Plassay) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-07 Partiepubliable
Installations classées - SEC TP SA (Plassay) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1110.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 50000.0 m2
Installations classées - SEC TP SA (Plassay) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-23 AP d'autorisation 2024-12-23_SEC TP Plassay_AP
2011-01-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-10-04 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2002-07-29 Arrêté préfectoral AP EXT RVT

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit