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CARRIERES KLEBER MOREAU (1)

LIEUDIT PERE MAILLARD

17780 SOUBISE

 

Numéro d'établissement : 0007200610

SIRET : 02578032100177

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 31/05/2024

Installations classées - CARRIERES KLEBER MOREAU - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-31 Partiepubliable
Installations classées - CARRIERES KLEBER MOREAU - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 672.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 30000.0 m2
Installations classées - CARRIERES KLEBER MOREAU - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-02-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2014-08-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MOREAU KLEBER SA ex CLION Soubise daté du 07/08/2014
2014-08-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2003-12-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CLION SNC daté du 23/12/2003
2003-08-22 Rapport Rapport concernant CLION SNC daté du 22/08/2003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit