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Bellin TP (1)

Lieu-dit « Les Minières »

86700 Valence-en-Poitou

 

Numéro d'établissement : 0007200968

SIRET : 32678061600024

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 29/02/2024

Tableau - Installations classées - Bellin TP - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-29 2024_607_RAPVI_Georisques_Bellin_VeP
2023-06-27 2023_477_RAPVI_SA_BELLIN_TP_968_vGeorisques
2022-07-06 2022_507_RAPVI_SA_BELLIN_TP_968_Vpubliable
Tableau - Installations classées - Bellin TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1490.0 kW
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 1400.0 t/j
Tableau - Installations classées - Bellin TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-05-24 AP prescriptions complémentaires 20240524_APC_2024-DCPPAT-BE-114
2020-01-17 Arrêté préfectoral APC 2017
2007-12-11 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2007-11-06 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
2003-07-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BELLIN SA daté du 11/07/2003
2003-04-10 Rapport Rapport concernant BELLIN SA daté du 10/04/2003

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit