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Carrières de la Motte Bourbon (1)

Le Noireau, Le Haut des Treilles

86120 Pouançay

 

Numéro d'établissement : 0007200978

SIRET : 37916000500011

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d'exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 07/05/2024

Tableau - Installations classées - Carrières de la Motte Bourbon - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-07 24.781_RapportInspection_Georisques_978
2023-02-28 23.177-RapportInspection-978_vGeorisques
2022-06-15 22-471-RapportPubliable-978
Tableau - Installations classées - Carrières de la Motte Bourbon - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - Carrières de la Motte Bourbon - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-05-02 AP prescriptions complémentaires 20240515_01_APC 2024-098-2
2022-07-18 AP mise en demeure 20220718_APMED-2022-124_CMB à Pouançay.pdf
2015-11-03 Autre Arrêté préfectoral concernant CMB SA (ISDI, ancienne carrière) daté du 03/11/2015
2015-08-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CMB SA (ISDI, ancienne carrière) daté du 10/08/2015
2015-08-10 AP enregistrement 20150810_AP_2015-DRCLAJ-BUPPE-179

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit