Retour

ALSTOM TRANSPORT (1)

Av. du Commandant Lysiack

17440 Aytré

 

Numéro d'établissement : 0007201099

SIRET : 38919198200047

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 07/03/2024

Tableau - Installations classées - ALSTOM TRANSPORT - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-07 Partiepubliable
2022-03-22 Partie_publiable
Tableau - Installations classées - ALSTOM TRANSPORT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 8900.0 l
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 150.0 kW
2910 A.1 Combustion Enregistrement 36.5 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 350.0 kW
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 1000.0 kg/j
Tableau - Installations classées - ALSTOM TRANSPORT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-05-11 AP prescriptions complémentaires Lettre à Alstom - PAC photovoltaique.pdf
2013-08-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2007-01-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ALSTOM TRANSPORT daté du 12/01/2007
2006-09-18 Rapport Rapport concernant ALSTOM TRANSPORT daté du 18/09/2006
2003-10-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ALSTOM TRANSPORT daté du 17/10/2003
2003-08-27 Rapport Rapport concernant ALSTOM TRANSPORT daté du 27/08/2003
1993-09-23 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit