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HM France Granulats (1)

Champs de l'Etang

16230 Maine-de-Boixe

 

Numéro d'établissement : 0007201144

SIRET : 57216565201187

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 23/06/2023

Tableau - Installations classées - HM France Granulats - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-23 2023_455_RAPVI20230623_GSM-MaineBoixe_vGeorisquesmodifie
Tableau - Installations classées - HM France Granulats - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1495.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 15000.0 m2
2564 1.c Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 220.0 L
Tableau - Installations classées - HM France Granulats - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-03-25 AP prescriptions complémentaires APC_25mars2022.pdf
2017-03-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation
2015-06-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GSM - Maine de Boixe daté du 17/06/2015
2015-05-07 Rapport Rapport proposant l'APC
2014-03-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2012-07-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2012-05-24 Rapport Rapport de l'inspection
2008-10-28 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-07-18 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit