Installations classées
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Alvance Foundry Poitou (1)

ZI Saint-Ustre , 86220 Ingrandes

Numéro d'établissement :
0007201158
SIRET :
85032507700020
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 03/10/2024

Installations classées - Alvance Foundry Poitou - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-03 2024_1401_RAPVI_Georisques_AFP_Ingrandes
2023-11-16 20240109_RAPVI_AFP_Ingrandes_georisques
2023-07-11 20231012_RAPVI_AFP_Ingrandes_georisques
2023-01-31 20230320_RAPVI_Georisques_AFP
Installations classées - Alvance Foundry Poitou - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - Alvance Foundry Poitou - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-03-11 AP prescriptions complémentaires 20250311_APC50_Fonte_Ingrandes_deconsignation
2014-05-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant FONDERIES DU POITOU FONTE daté du 12/05/2014
2014-05-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2014-04-01 Rapport Rapport concernant FONDERIES DU POITOU FONTE daté du 01/04/2014
2014-04-01 Rapport Rapport proposant APC
2011-01-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-08-18 Rapport Rapport RSDE
2010-05-26 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-01-08 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-04-01 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2007-11-30 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
1998-10-02 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit