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CDMR (1)

Champblanc - Bois des Alènes

16370 Cherves-Richemont

 

Numéro d'établissement : 0007201194

SIRET : 67182020700163

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 30/09/2022

Tableau - Installations classées - CDMR - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-30 RapportInspection_publiable
Tableau - Installations classées - CDMR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 450000.0
Tableau - Installations classées - CDMR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-07-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2020-12-17 Arrêté préfectoral Nouveau document
2020-04-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2017-03-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2015-11-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2010-07-06 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-06-07 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2006-03-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CDMR - Cherves Richemont daté du 14/03/2006
2006-01-23 Rapport Rapport concernant CDMR - Cherves Richemont daté du 23/01/2006
2004-01-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CDMR - Cherves Richemont daté du 05/01/2004
2003-09-22 Rapport Rapport concernant CDMR - Cherves Richemont daté du 22/09/2003

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit