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LEROY SOMER (1)

USINE DU RABION FONDERIE ZI de Rabion

16000 Angoulême

 

Numéro d'établissement : 0007201394

SIRET : 33856725800052

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 20/06/2023

Tableau - Installations classées - LEROY SOMER - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-20 2023_452_RAPVI20230620_LeroySomer_fonderie_vGeorisques
Tableau - Installations classées - LEROY SOMER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1600.0 kW
2551 1 Fonderie (fabrication produits moulés) métaux et alliages ferreux Autorisation 70.0 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 750.0 kW
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 430.0 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 7.95 MW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 2290.0 kW
2940 1.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 5000.0 L
3240 Exploitation de fonderies de métaux ferreux Autorisation 70.0 t/j
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 3.76 t
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Tableau - Installations classées - LEROY SOMER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-05-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2014-08-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant LEROY SOMER Fonderie Rabion daté du 05/08/2014
2014-06-18 Rapport Rapport concernant LEROY SOMER Fonderie Rabion daté du 18/06/2014
2009-11-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-08-26 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2006-01-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant LEROY SOMER Fonderie Rabion daté du 13/01/2006
2005-10-05 Rapport Rapport concernant LEROY SOMER Fonderie Rabion daté du 05/10/2005
2003-11-19 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2003-10-07 Rapport Rapport concernant LEROY SOMER Fonderie Rabion daté du 07/10/2003
2002-01-11 Arrêté préfectoral APC Etude de r. atmosphériques + santé
2000-07-18 Arrêté préfectoral AP complémentaire
2000-01-04 Arrêté préfectoral AP complémentaire
1995-12-04 Arrêté préfectoral AP fabrication de pièces mécaniques.
1990-06-18 Arrêté préfectoral AP une unité de peinture
1989-07-03 Arrêté préfectoral AP d'autorisation exploiter une fonderie.
1967-09-06 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit