Installations classées
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LEROY SOMER (1)

USINE DE SILLAC , 16000 Angoulême


Numéro d'établissement :
0007201395
SIRET :
33856725800011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 12/12/2023

Installations classées - LEROY SOMER - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-12 20240328_LS_Sillac_RAPVI_georisques
2023-07-24 2023_544_RAPVI_20230724_vGeorisques
Installations classées - LEROY SOMER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 1200.0 kW
2564 1.a Supérieur à 1 500 l Enregistrement 5000.0 l
2565 2.b Traitement de surface Déclaration avec contrôle 450.0 L
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 50.0 kW
2940 1.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 1595.0 L
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 85.2 kg/j
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - LEROY SOMER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-01-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant LEROY SOMER Sillac daté du 02/01/2013
2012-10-22 Rapport Rapport concernant LEROY SOMER Sillac daté du 22/10/2012

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit