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Fours à Chaux de l’Ouest (1)

Lieux-dits « Les Groges » et « Les Pièces du Querroux »

86320 Sillars

 

Numéro d'établissement : 0007201623

SIRET : 55214107900038

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 29/10/2020

Tableau - Installations classées - Fours à Chaux de l’Ouest - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - Fours à Chaux de l’Ouest - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 350.0 kW
Tableau - Installations classées - Fours à Chaux de l’Ouest - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-12-27 Arrêté préfectoral AP 2018-12-27-DCPPAT-BE-240
2018-10-25 Rapport Rapport
1999-04-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1989-04-16 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit