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Rocamat (1)

Lieu-dit « Bonnillet »

86360 Chasseneuil-du-Poitou

 

Numéro d'établissement : 0007201624

SIRET : 57208657700754

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 22/01/2024

Tableau - Installations classées - Rocamat - Inspections
Date inspection Rapport
2024-01-22 24.141_RapportPubliable_1624_VF
2022-11-08 22.853_RapportInspection_publiable
Tableau - Installations classées - Rocamat - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Tableau - Installations classées - Rocamat - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-11-09 AP prescriptions complémentaires APC 2023 207
2022-11-25 AP prescriptions complémentaires AP 2022 - 221 du 25 novembre 2022 - cas par cas ROCAMAT Chasseneuil du Poitou.pdf
2003-07-24 Arrêté préfectoral arrêté de renouvellement d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit