Bailly (1)
Lieux-dits « Combles et Carreaux » et « Vallée Mulet »
86320 Mazerolles
Numéro d'établissement : 0007201698
SIRET : 32688043200017
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : DREAL NA
Dernière inspection : 16/07/2020
| Date inspection | Rapport |
|---|
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 2510 | 1 | Carrières (exploitation de) | Autorisation |
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2007-10-18 | AP d'autorisation | 20071018_AP_2007-D2-B3-353 |
| 2007-09-07 | Rapport | Rapport proposant un AP d'autorisation |
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