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Boutin Terrassement (1)

Lieu-dit « Les Cartes »

86190 Ayron

 

Numéro d'établissement : 0007201705

SIRET : 91050661700018

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 22/12/2022

Installations classées - Boutin Terrassement - Inspections
Date inspection Rapport
2022-12-22 RapportInspection_Georisques_Boutin_Ayron_dec2022
Installations classées - Boutin Terrassement - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Boutin Terrassement - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-07-04 AP prescriptions complémentaires APC_Changement d'exploitant.pdf
2004-06-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUSSIQUET et FILS SARL daté du 21/06/2004
2004-04-08 Rapport Rapport concernant BOUSSIQUET et FILS SARL daté du 08/04/2004

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit