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AUDOIN Pierre SA Cercoux (1)

Le Champ de Poquet ARCHIVE 478A

17270 Cercoux

 

Numéro d'établissement : 0007201709

SIRET : 52735011000021

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 04/06/2009

Tableau - Installations classées - AUDOIN Pierre SA Cercoux - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - AUDOIN Pierre SA Cercoux - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - AUDOIN Pierre SA Cercoux - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-01-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AUDOIN Pierre SA Cercoux - daté du 30/01/2013
2004-11-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AUDOIN Pierre SA Cercoux daté du 19/11/2004
2004-08-06 Rapport Rapport concernant AUDOIN Pierre SA Cercoux daté du 06/08/2004
1999-09-01 Arrêté préfectoral APGF

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit