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Maquignon Frères SARL (1)

Lieux-dits « La Martinière » et « La Petite Garde »

86230 Usseau

 

Numéro d'établissement : 0007201711

SIRET : 33789429900029

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 07/03/2024

Installations classées - Maquignon Frères SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-07 24.379_RapportInspection_Georisques_1711
2022-12-20 2022_924_RapportInspection_georisques_1711
Installations classées - Maquignon Frères SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 622.0 kW
Installations classées - Maquignon Frères SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-03-26 AP prescriptions complémentaires AP 2024 075
2023-02-06 AP prescriptions complémentaires APC2023-028.pdf
2021-11-05 Arrêté de mise en demeure APMED_2021
2004-04-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MAQUIGNON FRERES SARL daté du 20/04/2004
2004-02-04 Rapport Rapport concernant MAQUIGNON FRERES SARL daté du 04/02/2004

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit