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Carrières et Matériaux du Grand Ouest (1)

Lieux-dits « Les Faugeroux », « Les Varennes », « Les Grenouillaux »

86320 Civaux

 

Numéro d'établissement : 0007201717

SIRET : 53743318700284

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 25/01/2022

Tableau - Installations classées - Carrières et Matériaux du Grand Ouest - Inspections
Date inspection Rapport
2022-01-25 2022_056_RapportInspection_VI_CMGO_Civaux_1717_vp
Tableau - Installations classées - Carrières et Matériaux du Grand Ouest - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 500.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 31500.0 m2
Tableau - Installations classées - Carrières et Matériaux du Grand Ouest - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-01-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CMGO (ex Bonnefoy Palmier) daté du 06/01/2015
2015-01-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CMGO (ex Bonnefoy Palmier) daté du 06/01/2015
2014-11-19 Rapport Rapport concernant CMGO (ex Bonnefoy Palmier) daté du 19/11/2014

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit