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Lavaux (1)

Lieu-dit « Les Pièces de la Bastière »

86320 Sillars

 

Numéro d'établissement : 0007201728

SIRET : 38407750900022

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 11/07/2022

Tableau - Installations classées - Lavaux - Inspections
Date inspection Rapport
2022-07-11 2022 702 RAPVI20220711_Lavaux a Sillars_vGeorisques
Tableau - Installations classées - Lavaux - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 200.0 kW
Tableau - Installations classées - Lavaux - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-21 AP prescriptions complémentaires APC2023-044.pdf
2012-06-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2012-04-20 Rapport Rapport de l'inspection

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit