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Laviosa France (1)

Lieux-dits « Bois de Champory » et « Bois de l’Ormeau Embrun »

86120 Curçay-sur-Dive

 

Numéro d'établissement : 0007201736

SIRET : 41390127300081

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 04/09/2024

Tableau - Installations classées - Laviosa France - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-04 2024_1277_RI_Publiable_Georisques
2022-04-07 2022_290_Rapportpubliable_1736
Tableau - Installations classées - Laviosa France - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 234.0 kW
Tableau - Installations classées - Laviosa France - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-12-01 AP prescriptions complémentaires APC 2022-224 LAVIOSA.pdf
2021-03-29 AP prescriptions complémentaires APC LAVIOSA 2021-058 290321.pdf
2015-06-17 Arrêté préfectoral APC_2015
2015-04-03 Rapport Rapport de récollement
2010-02-16 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-09-09 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit