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Carrières de Vayolles (1)

Lieu-dit « Les Alberdières »

86420 Prinçay

 

Numéro d'établissement : 0007201739

SIRET : 38085158400017

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Tableau - Installations classées - Carrières de Vayolles - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 17000.0 m2
Tableau - Installations classées - Carrières de Vayolles - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-10 AP prescriptions complémentaires 20240110_APC_2024-DCPPAT-BE-002
2023-01-04 AP d'autorisation 20230104_APC_2023-001_du_4_ janvier_2023.pdf
2022-07-20 AP prescriptions complémentaires 20220722_APC-2022-126_du_20072022_Carrières_de_Vayolles.pdf
2020-05-18 Arrêté préfectoral APC_prolongation_2020

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit