Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

Carrières de Vayolles (1)

Lieu-dit « Les Alberdières » , 86420 Prinçay

Numéro d'établissement :
0007201739
SIRET :
38085158400017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 10/12/2024

Installations classées - Carrières de Vayolles - Inspections
Date inspection Rapport
2024-12-10 2024_1698_RI_Georisques
Installations classées - Carrières de Vayolles - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 17000.0 m2
Installations classées - Carrières de Vayolles - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-10 AP prescriptions complémentaires 20240110_APC_2024-DCPPAT-BE-002
2023-01-04 AP d'autorisation 20230104_APC_2023-001_du_4_ janvier_2023.pdf
2022-07-20 AP prescriptions complémentaires 20220722_APC-2022-126_du_20072022_Carrières_de_Vayolles.pdf
2020-05-18 Arrêté préfectoral APC_prolongation_2020

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit