Installations classées
ou autres sites inspectés

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OCEALIA (1)

Le Bourg 33 rue de l'océan , 17510 Chives

Numéro d'établissement :
0007201757
SIRET :
77571559200108
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 15/02/2023

Installations classées - OCEALIA - Inspections
Date inspection Rapport
2023-02-15 Partie_publiable(40)
2022-06-30 Partie_publiable-4
2022-05-12 Partie_publiable
2022-02-21 RapportPubliable
2022-02-16 RapportPubliable
Installations classées - OCEALIA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 1.a Silos plats enregistré Enregistrement 49450.0 m3
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 45.0 t
4702 I.II.III.b Engrais solides Déclaration avec contrôle
Installations classées - OCEALIA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-08-18 AP prescriptions complémentaires AP_18_08_2023
2022-03-18 AP mise en demeure AP_MED_18_03_2022.pdf
2017-09-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2015-01-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant COREA Chives (ex coop de civray) daté du 30/01/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit