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Cérience (1)

4 avenue de la cour d'Hénon

86170 Cissé

 

Numéro d'établissement : 0007201783

SIRET : 82247815200041

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Seveso seuil haut

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 07/03/2024

Tableau - Installations classées - Cérience - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-07 RapportInspection_Vfinal_georisques
2023-11-09 20231109_RAPVI_georisques_Cerience
2022-04-04 721783_20220623_RAPVI_publiable_Cerience
Tableau - Installations classées - Cérience - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 318600.0 m3
2160 1.a Silos plats enregistré Enregistrement 30000.0 m3
2260 2.b Supérieure à 1 MW mais inférieure à 20 MW Déclaration avec contrôle 1.6 MW
2260 1.a Supérieure à 500 kW Enregistrement 555.0 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 90.1 kW
4110 2.b Toxicité aiguë catégorie 1 Déclaration avec contrôle 200.0 kg
4120 1.a Toxicité aiguë catégorie 2 Autorisation 200.0 t
4120 2.a Toxicité aiguë catégorie 2 Autorisation 200.0 t
4130 2.a Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Autorisation 200.0 t
4130 1.a Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Autorisation 200.0 t
4140 2.a Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale Autorisation 200.0 t
4140 1.a Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale Autorisation 200.0 t
4150 1 Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) Autorisation 200.0 t
4331 3 Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 Déclaration avec contrôle 99.9 t
4510 1 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Autorisation 2000.0 t
4511 1 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie chronique 2 Autorisation 2000.0 t
Tableau - Installations classées - Cérience - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-02-19 AP prescriptions complémentaires APC_030_CERIENCE à Cissé
2024-02-19 AP prescriptions complémentaires APC_030_CERIENCE à Cissé
2024-02-19 AP prescriptions complémentaires APC_030_CERIENCE à Cissé
2024-02-19 AP prescriptions complémentaires APC_030_CERIENCE à Cissé
2022-05-13 AP prescriptions complémentaires 1783_20220513_APC_2022-DCPPAT-BE-80.pdf
2019-12-20 Autre APC 2019-DCPPAT-BE-267
2017-01-17 Fiche Seveso fiche d'information seveso
2016-05-03 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2015-02-16 Arrêté préfectoral AP_2015-DRCLAJ-BUPPE-046

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit