Installations classées
ou autres sites inspectés

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Carrières de la Vienne (1)

Lieu-dit « Les Grippes » , 86800 Jardres

Numéro d'établissement :
0007201805
SIRET :
38944951300032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 18/04/2024

Installations classées - Carrières de la Vienne - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-18 24.617_RapportVI2024_Georisques_1805
Installations classées - Carrières de la Vienne - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 120.0 kW
Installations classées - Carrières de la Vienne - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-11-19 AP prescriptions complémentaires 20241120_01_APC2024-249
2016-04-12 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation
2016-02-15 Rapport Rapport autorisation
2014-07-29 Arrêté préfectoral Autre concernant CARRIERES DE LA VIENNE SA daté du 29/07/2014
2014-06-02 Rapport Rapport proposant APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit