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HENNESSY Bagnolet (1)

CHAIS DE BAGNOLET

16100 Cognac

 

Numéro d'établissement : 0007201807

SIRET : 90562003500014

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Seveso seuil haut

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 05/03/2024

Tableau - Installations classées - HENNESSY Bagnolet - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-05 RapportInspection_georisques
2022-06-14 RapportInspectionpublic_HENNESSY
Tableau - Installations classées - HENNESSY Bagnolet - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 6484.0 m3
2250 2 Alcools,eaux de vie et liqueurs (production par distillation) Enregistrement 261.0 hl/j
2251 2 Vins (préparation, conditionnement) Déclaration 16320.0 hL/an
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 192.6 kW
4755 1 Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (inflammables) Autorisation
Tableau - Installations classées - HENNESSY Bagnolet - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-09-16 AP d'autorisation APAUTO_Hennessy_16.09.24_publiable
2024-02-29 AP prescriptions complémentaires APC_29.02.24_publiable
2022-01-17 Arrêté préfectoral arrêté_préfectoral_du_17012022
2017-02-21 Fiche Seveso fiche d'information du public
2015-08-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HENNESSY Bagnolet daté du 17/08/2015
2013-11-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HENNESSY Bagnolet daté du 18/11/2013
2012-03-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2010-07-07 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-07-07 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-12-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-04-14 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-02-05 Arrêté préfectoral AP dispense de PPI
2007-08-08 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-11-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HENNESSY Bagnolet daté du 13/11/2006
2005-12-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HENNESSY Bagnolet daté du 05/12/2005
2005-04-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HENNESSY Bagnolet daté du 05/04/2005
2004-11-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HENNESSY Bagnolet daté du 17/11/2004
2003-07-31 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit