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IMERYS CLERAC (1)

La Gare

17270 Clérac

 

Numéro d'établissement : 0007201820

SIRET : 32009111900018

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 27/06/2024

Tableau - Installations classées - IMERYS CLERAC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-27 2024-07_Imerys Usine_RapportInspection_vf._publiable
2023-08-24 Partiepubliable
Tableau - Installations classées - IMERYS CLERAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 1700.0 m3
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 118.0 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 6900.0 kW
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 300.0 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 250.0 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 7.9 MW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 710.0 kW
4140 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale Déclaration 2.0 t
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
Tableau - Installations classées - IMERYS CLERAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-12-06 AP prescriptions complémentaires APC_IMERYS_221206.pdf
2019-05-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2019-02-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral GF
2011-03-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-02-14 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-03-23 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-01-08 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2006-09-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AGS SA - USINE daté du 28/09/2006
2006-02-14 Rapport Rapport concernant AGS SA - USINE daté du 14/02/2006
2003-10-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AGS SA - USINE daté du 17/10/2003
2003-06-19 Rapport Rapport concernant AGS SA - USINE daté du 19/06/2003

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit