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Océalia (1)

4 rue des Epis

86350 Saint-Martin-l'Ars

 

Numéro d'établissement : 0007201829

SIRET : 77571559202138

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 01/03/2023

Tableau - Installations classées - Océalia - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-01 2023-03_RapportInspection_St-Martin_vGeorisques
Tableau - Installations classées - Océalia - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 1.a Silos plats enregistré Enregistrement 21500.0 m3
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 22560.0 m3
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 140.0 kW
2260 2.b Supérieure à 1 MW mais inférieure à 20 MW Déclaration avec contrôle 5.0 MW
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 65.0 t
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Tableau - Installations classées - Océalia - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-01-02 AP prescriptions complémentaires 20190102_APC_2019-DCPPAT-BE-003
2002-02-20 Arrêté préfectoral déclassement engrais
1999-12-17 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (régularisation adm.)

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit