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Océalia (1)

Zone Industrielle

86400 Val-de-Comporté

 

Numéro d'établissement : 0007201866

SIRET : 77571559200017

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 01/03/2023

Tableau - Installations classées - Océalia - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-01 2023-03_RapportInspection-St-Saviol_vGeorisques
Tableau - Installations classées - Océalia - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.b silos autres que plats DC Déclaration avec contrôle 11950.0 m3
2160 1.a Silos plats enregistré Enregistrement 65887.0 m3
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Tableau - Installations classées - Océalia - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-01-09 Arrêté préfectoral AP 2020-008
2013-10-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2001-01-19 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit