Installations classées
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BABU Daniel (1)

Le Bois Batard , 79100 Saint-Léger-de-Montbrun

Numéro d'établissement :
0007201868
SIRET :
34942771600023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 10/04/2018

Installations classées - BABU Daniel - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - BABU Daniel - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - BABU Daniel - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-10-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2014-07-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BABU Daniel daté du 28/07/2014
2014-05-19 Rapport Rapport concernant BABU Daniel daté du 19/05/2014
1999-04-22 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation initiale

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit