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IMERYS ex AGS SA Bois Charles (1)

Bois Charles archive 308 B

17270 Clérac

 

Numéro d'établissement : 0007201893

SIRET :

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 24/10/2011

Tableau - Installations classées - IMERYS ex AGS SA Bois Charles - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - IMERYS ex AGS SA Bois Charles - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - IMERYS ex AGS SA Bois Charles - Textes publics disponibles
Date Type Description
2001-08-02 Arrêté préfectoral APAUTO

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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