Retour

AUDOIN & Fils SA (1)

Vrignon Sud

17210 Montlieu-la-Garde

 

Numéro d'établissement : 0007201912

SIRET : 90702023400064

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 28/09/2022

Tableau - Installations classées - AUDOIN & Fils SA - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-28 Partie_publiable
Tableau - Installations classées - AUDOIN & Fils SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 307.3 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.0 m2
Tableau - Installations classées - AUDOIN & Fils SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-02-13 AP enregistrement APE du 13.02.24
2015-04-07 Autre Arrêté préfectoral concernant AUDOIN & Fils SA Montlieu daté du 07/04/2015
2014-08-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AUDOIN & Fils SA Montlieu daté du 07/08/2014
2011-01-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-09-24 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
2003-07-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AUDOIN daté du 28/07/2003
2003-06-17 Rapport Rapport concernant AUDOIN daté du 17/06/2003
1998-12-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1997-04-07 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1983-09-27 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit