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AUDOIN & Fils SA (La Clotte) (1)

Canton de Moinet

17360 La Clotte

 

Numéro d'établissement : 0007201914

SIRET : 90702023400080

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 05/10/2023

Tableau - Installations classées - AUDOIN & Fils SA (La Clotte) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-05 Partiepubliable
Tableau - Installations classées - AUDOIN & Fils SA (La Clotte) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 100000.0
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 0.0 kW
Tableau - Installations classées - AUDOIN & Fils SA (La Clotte) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2008-03-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-02-18 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1999-04-29 Arrêté préfectoral APGF
1998-09-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1994-07-19 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit