Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

AUDOIN & Fils SA (La Clotte) (1)

Canton de Moinet , 17360 La Clotte

Numéro d'établissement :
0007201914
SIRET :
90702023400080
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 05/10/2023

Installations classées - AUDOIN & Fils SA (La Clotte) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-05 Partiepubliable
Installations classées - AUDOIN & Fils SA (La Clotte) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 0.0 kW
Installations classées - AUDOIN & Fils SA (La Clotte) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2008-03-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-02-18 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1999-04-29 Arrêté préfectoral APGF
1998-09-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1994-07-19 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit