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AUDOIN & Fils SA (1)

Le Chagnon Le Mouillis

17360 La Barde

 

Numéro d'établissement : 0007201948

SIRET : 90702023400064

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 22/01/2015

Tableau - Installations classées - AUDOIN & Fils SA - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - AUDOIN & Fils SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - AUDOIN & Fils SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-03-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AUDOIN & Fils SA Le Chagnon (La Barde) daté du 13/03/2015
2009-10-22 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-06-17 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
2007-07-06 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-02-16 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2000-04-19 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1998-01-08 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit