MAISSANT David SARL (1)
Refermé des Turbets
17470 Saint-Mandé-sur-Brédoire
Numéro d'établissement : 0007201960
SIRET : 38782657100011
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : Non renseigné
Dernière inspection : Non renseigné
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 2510 | 1 | Carrières (exploitation de) | Autorisation | |
| 2515 | 1.a | Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes | Enregistrement | 350.0 kW |
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2004-12-08 | Arrêté préfectoral | Arrêté préfectoral concernant MAISSANT David SARL daté du 08/12/2004 |
| 2004-02-02 | Rapport | Rapport concernant MAISSANT David SARL daté du 02/02/2004 |
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