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ROCHE TP (ENTREPRISE) sarl (1)

Vallée Frelet

79510 Coulon

 

Numéro d'établissement : 0007201975

SIRET : 31958258100017

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 04/08/2022

Tableau - Installations classées - ROCHE TP (ENTREPRISE) sarl - Inspections
Date inspection Rapport
2022-08-04 260804_RapportPubliable
Tableau - Installations classées - ROCHE TP (ENTREPRISE) sarl - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 60000.0
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 400.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 16000.0 m2
Tableau - Installations classées - ROCHE TP (ENTREPRISE) sarl - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-12-01 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2015-10-06 Rapport Rapport proposant APC
2013-09-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2013-06-13 Rapport Rapport de l'inspection
2009-04-28 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-03-24 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
2004-07-21 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2004-02-17 Rapport Rapport concernant ROCHE (ENTREPRISE) sarl daté du 17/02/2004
1989-11-14 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation initiale

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit