Installations classées
ou autres sites inspectés

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ROCHE TP (ENTREPRISE) sarl (1)

Vallée Frelet , 79510 Coulon

Numéro d'établissement :
0007201975
SIRET :
31958258100017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 04/08/2022

Installations classées - ROCHE TP (ENTREPRISE) sarl - Inspections
Date inspection Rapport
2022-08-04 260804_RapportPubliable
Installations classées - ROCHE TP (ENTREPRISE) sarl - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 400.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 16000.0 m2
Installations classées - ROCHE TP (ENTREPRISE) sarl - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-12-01 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2015-10-06 Rapport Rapport proposant APC
2013-09-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2013-06-13 Rapport Rapport de l'inspection
2009-04-28 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-03-24 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
2004-07-21 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2004-02-17 Rapport Rapport concernant ROCHE (ENTREPRISE) sarl daté du 17/02/2004
1989-11-14 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation initiale

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit