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KLEBER MOREAU SA Carrières (Ste Gemme) (1)

Brande de Roussillon

17250 Sainte-Gemme

 

Numéro d'établissement : 0007202009

SIRET : 02578032100151

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 21/05/2024

Tableau - Installations classées - KLEBER MOREAU SA Carrières (Ste Gemme) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-21 Partiepubliable
Tableau - Installations classées - KLEBER MOREAU SA Carrières (Ste Gemme) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 130.0 m3
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 190.0 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 800.0 kW
Tableau - Installations classées - KLEBER MOREAU SA Carrières (Ste Gemme) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-07-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
1999-09-17 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1999-06-15 Arrêté préfectoral APGF
1991-05-15 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1979-07-09 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit