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ATLANTIC ROUTE (1)

Petits et Grands Ceps

17800 Pons

 

Numéro d'établissement : 0007202010

SIRET : 39759527300012

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 26/06/2020

Tableau - Installations classées - ATLANTIC ROUTE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - ATLANTIC ROUTE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 40000.0
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 200.0 kW
Tableau - Installations classées - ATLANTIC ROUTE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-03-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ATLANTIC ROUTE ex SOPOTP SA daté du 13/03/2015
2013-08-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2008-12-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-06-23 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1998-07-31 Arrêté préfectoral APGF

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit