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TITANOBEL SAS (1)

LIEU DIT LES PIODIERES

79350 Amailloux

 

Numéro d'établissement : 0007202102

SIRET : 42125183600142

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Seveso seuil haut

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 10/11/2023

Tableau - Installations classées - TITANOBEL SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-10 Partiepubliable
2022-11-14 RapportInspection_Publiable
2022-06-01 Partie_publiable-2
Tableau - Installations classées - TITANOBEL SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2793 3.b Dans les autres cas Autorisation
2793 2.b Inférieure à 100 kg Déclaration avec contrôle 99.9 kg
4210 2.b Produits explosifs (fabrication, chargement, encartouchage, conditionnement...) Déclaration 99.9 kg
4210 1.a Produits explosifs (fabrication, chargement, encartouchage, conditionnement...) Autorisation 1115.0 kg
4220 1 Produits explosifs (stockage de) Autorisation 98225.0 kg
4440 1 Solides comburants catégorie 1,2 ou 3 Autorisation 159.3 t
Tableau - Installations classées - TITANOBEL SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-06-20 Fiche Seveso fiche d'information du public
2016-12-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2015-12-18 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2014-12-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TITANOBEL daté du 03/12/2014
2001-03-14 Arrêté préfectoral arrêté de servitudes d'utilité publique

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit