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AUDOIN et Fils (1)

Le Bois du Breuil - La Rente d'Ortre

16120 Graves-Saint-Amant

 

Numéro d'établissement : 0007202366

SIRET : 90702023400056

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 25/06/2020

Tableau - Installations classées - AUDOIN et Fils - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - AUDOIN et Fils - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 40000.0
Tableau - Installations classées - AUDOIN et Fils - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-04-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2015-06-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AUDOIN et Fils - Graves St-Amant daté du 17/06/2015
2015-05-06 Rapport Rapport proposant l'APC
2000-06-30 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit