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Francepierre Poitou-Charentes (1)

Lieu-dits « les Chagnerasses » et « Plantier de la Chapelle »

16440 Sireuil

 

Numéro d'établissement : 0007202377

SIRET : 32598044900020

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 04/07/2023

Tableau - Installations classées - Francepierre Poitou-Charentes - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-04 23.489-RapportInspectionPubliable_2377
2022-11-10 22.861_RapportInspection_publiable
Tableau - Installations classées - Francepierre Poitou-Charentes - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Tableau - Installations classées - Francepierre Poitou-Charentes - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-11-03 AP prescriptions complémentaires APC_du_03_11_2023
2015-06-19 AP d'autorisation Arrêté préfectoral concernant FRANCEPIERRE - Sireuil daté du 19/05/2015
2015-05-07 Rapport Rapport concernant FRANCEPIERRE daté du 07/05/2015

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit