IMERYS CERAMICS- Charras/Feuillade/Mainz (1)
Grand Clos de Charras-Pièces du P.Clos-F
16380 Charras
Numéro d'établissement : 0007202433
SIRET : 49009659100121
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En fin d’exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : Non renseigné
Dernière inspection : Non renseigné
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2012-01-30 | Arrêté préfectoral | Arrêté préfectoral |
| 2011-11-22 | Rapport | Rapport de l'inspection |
| 2007-08-06 | Arrêté préfectoral | AP complémentaire (art 18 déc. 77) |
| 2007-05-29 | Rapport | RAP proposant un changement d'exploitant |
| 2001-11-07 | Arrêté préfectoral | AP d'autorisation |
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