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TUILERIE DE CHARDAT (1)

Terres de Forgemoux-Tuilerie Etamenat

16310 Cherves-Châtelars

 

Numéro d'établissement : 0007202481

SIRET :

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 05/10/2021

Tableau - Installations classées - TUILERIE DE CHARDAT - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - TUILERIE DE CHARDAT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 5000.0
Tableau - Installations classées - TUILERIE DE CHARDAT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2001-11-08 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit