Retour

NEOLIS sas (1)

29, route de Civray BP 10

79190 Sauzé-Vaussais

 

Numéro d'établissement : 0007202558

SIRET : 43791497100027

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 02/02/2021

Tableau - Installations classées - NEOLIS sas - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - NEOLIS sas - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 1.a Silos plats enregistré Enregistrement 24780.0 m3
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 29971.0 m3
2714 2 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Déclaration 250.0 m3
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 80.0 t
4718 2 Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle
Tableau - Installations classées - NEOLIS sas - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-11-30 AP prescriptions complémentaires APC n° A6415 du 30_11_2022 signe.pdf
2002-10-02 Arrêté préfectoral Arrêté Préfectoral
1988-07-08 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation initiale

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit