CESAR SAS - Rougnac/Grassac (1)
La Petite Forêt
16320 Rougnac
Numéro d'établissement : 0007202746
SIRET :
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En fin d’exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : Non renseigné
Dernière inspection : Non renseigné
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2006-07-26 | Arrêté préfectoral | Arrêté préfectoral concernant CESAR SAS - Rougnac/Grassac daté du 26/07/2006 |
| 2006-04-28 | Rapport | Rapport concernant CESAR SAS - Rougnac/Grassac daté du 28/04/2006 |
| 2004-01-06 | Arrêté préfectoral | Arrêté préfectoral concernant CESAR SAS - Rougnac/Grassac daté du 06/01/2004 |
| 2003-08-29 | Rapport | Rapport concernant CESAR SAS - Rougnac/Grassac daté du 29/08/2003 |
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