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CHARPENTES NOUVELLE AQUITAINE SAS (1)

Z.A.E. Les Côteaux de la Touche

16330 Vars

 

Numéro d'établissement : 0007202777

SIRET : 84383407800019

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 03/02/2021

Tableau - Installations classées - CHARPENTES NOUVELLE AQUITAINE SAS - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - CHARPENTES NOUVELLE AQUITAINE SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2410 2 Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 250 kW Déclaration 133.0 kW
Tableau - Installations classées - CHARPENTES NOUVELLE AQUITAINE SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2002-10-11 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit