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TOUBOIS Société (1)

BP 14

16260 Chasseneuil-sur-Bonnieure

 

Numéro d'établissement : 0007202874

SIRET : 69182041900014

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : Non renseigné

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autres régimes

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non renseigné

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 03/04/2024

Tableau - Installations classées - TOUBOIS Société - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-03 20240611_RAPVI_TOUBOIS_Chasseneuil_versionPubliable
2022-01-17 22RAP_TOUBOIS_publiable
Tableau - Installations classées - TOUBOIS Société - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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